Objet  

La présente Politique est établie par la société SINARI INVEST établie sous le numéro SIREN 851 197 830 R.C.S. Rennes, dont le siège est Technoparc Bät A, 4 avenue des peupliers 35510 Cesson-Sévigné. 

 

Ci- après dénommée « responsable du traitement » 

 

L’objet de la présente politique est d’informer les visiteurs du site web  sinari.com de la manière dont les données sont récoltées et traitées par le responsable du traitement. 

 

La présente politique s’inscrit dans le souhait du responsable du traitement, d’agir en toute transparence, dans le respect des dispositions nationales et du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE. 

 

(Ci-après dénommé le « règlement général sur la protection des données »). 

 

Le responsable du traitement porte une attention particulière à la protection de la vie privée des personnes concernées et s’engage par conséquent à prendre les précautions raisonnables requises pour protéger les données à caractère personnel récoltées contre la perte, le vol, la divulgation ou l’utilisation non autorisée. 

 

Les « données à caractère personnel » sont définies comme toutes les données à caractère personnel qui concernent l’utilisateur du site web (ci-après « la personne concernée »), c’est-à-dire toute information qui permet de l’identifier directement ou indirectement en tant que personne physique.  

 

Si la personne concernée souhaite réagir à l'une des pratiques décrites ci-après, elle peut contacter le responsable du traitement à l'adresse postale ou à l'adresse email précisées au point "données de contact" de la présente Politique.  

 

Quelles données collectons-nous ? 

Le responsable du traitement recueille et traite, selon les modalités et principes décrits ci-après, les données à caractère personnel suivantes sur les personnes concernées: 

• L’adresse IP; 

• Les données collectées via le formulaire de contact ; 

• Les données collectées dans le cadre des candidatures ; 

• L’ensemble de l'information concernant les pages que la personne concernée a consulté sur le site. 

 

Il est possible que le responsable du traitement soit également amené à récolter des données à caractère non personnel. Ces données sont qualifiées de données à caractère non personnel car elles ne permettent pas d’identifier directement ou indirectement une personne en particulier. Elles pourront dès lors être utilisées à quelques fins que ce soit, par exemple pour améliorer le site web, les produits et services proposés ou les publicités du responsable du traitement. 

 

Dans l’hypothèse où des données à caractère non personnel seraient combinées à des données à caractère personnel, de sorte qu’une identification des personnes concernées serait possible, ces données seront traitées comme des données à caractère personnel jusqu’à ce que leur rapprochement avec une personne particulière soit rendu impossible. 

Méthodes de collecte/traitement 

Le responsable du traitement peut traiter des données à caractère personnel de la manière suivante :  

• Formulaire de contact ; 

• Formulaire de candidature ; 

• Cookies. 

 

Catégories des données collectées, finalités, bases légales du traitement et durée de conservation 

Les données à caractère personnel ne sont recueillies et traitées qu’aux seules fins mentionnées ci-dessous : 

 

Traitement	Catégorie de données	Finalités	Bases légales	Durée de conservation
Formulaire de contact	Nom  Prénom  Société  Adresse  Code postal  Ville  Email  Téléphone	Répondre aux requêtes  des internautes.	La base légale du traitement est la poursuite de l’intérêt légitime du Responsable de traitement à savoir apporter un suivi aux internautes.	- 3 ans à compter du dernier contact avec la personne concernée.   - Demande obligatoire de la personne concernée pour prolonger de 3 ans la durée de conservation des données collectées.
Formulaire de candidature	Email  Nom  Prénom  Adresse   Code postal  Ville  CV	-la gestion du processus de recrutement des candidats au recrutement,   - le suivi et le traitement des candidatures,  - la gestion et le suivi des entretiens d’embauche,   - la constitution et le maintien de la CVthèque.	Les bases légales des traitements sont :  - l'exécution de mesures précontractuelles  - la poursuite de l’intérêt légitime du Responsable de traitement à savoir la gestion de ses processus de recrutement.	2 ans après le dernier contact avec le candidat sauf si le candidat s’est opposé à cette conservation.
Prospection commerciale	Nom  Prénom  Société  Adresse  Code postal  Ville  Email  Téléphone	Actions de prospection commerciale à destination de professionnels par voie électronique.	La base légale du traitement est la poursuite de l’intérêt légitime du Responsable de traitement à savoir promouvoir son activité.	Jusqu'à opposition ou 3 ans à compter du dernier contact des personnes concernées avec le Responsable de traitement.
Cookies	IP et données de connexion	- assurer le fonctionnement du site  - garder l’utilisateur connecté  - analyse d’audience  - finalités publicitaires	La base légale est le consentement de la personne concernée.	13 mois sauf pour les cookies de fonctionnement du site dont la durée est limitée à la durée de la session du navigateur.

 

Le responsable du traitement pourrait être amené à effectuer des traitements qui ne sont pas encore prévus dans la présente Politique. Dans ce cas, il contactera la personne concernée avant de réutiliser ses données à caractère personnel, afin de lui faire connaître les changements et lui donner la possibilité, le cas échéant, de refuser cette réutilisation.  

 

Destinataires des données et divulgation à des tiers 

Destinataires internes : 

Les destinataires des données sont uniquement les personnels habilités par le responsable du traitement, en charge de la relation commerciale, du marketing et des ressources humaines.  

 

Destinataires externes : 

 

Tiers	Données transmises
Les entités du groupe Sinari	Les autres entités du groupe Sinari peuvent avoir accès aux données notamment dans le cadre d’opérations de prospection commerciale ou dans le cadre de la gestion centralisée des ressources humaines.
Hubspot (agence de marketing digital en charge de la création et de l’hébergement du site Internet et hébergement du site web)	L’ensemble des données du site.

 

Dans l’hypothèse où les données seraient divulguées à des tiers à des fins de marketing direct ou de prospection commerciale, la personne concernée en sera préalablement informée de manière à pouvoir choisir d’accepter le transfert de ses données à des tiers. 

 

Dès lors que ce transfert est basé sur le consentement de la personne concernée, celle-ci peut, à tout moment, retirer son consentement pour cette finalité précise. 

 

Le responsable du traitement respecte les dispositions légales et règlementaires en vigueur et veillera dans tous les cas à ce que ses partenaires, préposés, sous-traitants ou autres tiers ayant accès à ces données à caractère personnel respectent la présente Politique. 

 

Le responsable de traitement divulgue les données à caractère personnel de la personne concernée dans l’hypothèse où une loi, une procédure judiciaire ou un ordre d’une autorité publique rendrait cette divulgation nécessaire.

 

Application des droits 

Le responsable de traitement se réserve le droit de vérifier l’identité de la personne concernée pour l’application des droits repris ci-après.  

 

Cette demande d’information supplémentaire se fera dans un délai d’un mois à partir de l’introduction de la demande par la personne concernée. 

 

Accès aux données et copie 

La personne concernée peut obtenir gratuitement la communication écrite ou une copie des données à caractère personnel la concernant qui ont été recueillies. 

 

Le responsable du traitement peut exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire demandée par la personne concernée. 

 

Lorsque la personne concernée introduit cette demande par voie électronique, les informations sont fournies sous une forme électronique d'usage courant, à moins que la personne concernée ne demande qu'il en soit autrement.

 

Sauf exception prévue par le règlement général sur la protection des données, la copie de ses données sera communiquée à la personne concernée au plus tard dans le mois après la réception de la demande. 

 

Droit de retrait du consentement 

Pour tous les traitements fondés sur le consentement, en l’occurrence les cookies, la personne concernée a le droit de retirer son consentement à tout moment. 

 

Droit de rectification 

La personne concernée peut obtenir gratuitement, dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois, la rectification de ses données à caractère personnel qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes, ainsi que les compléter si elles s’avèrent incomplètes. 

 

Sauf exception prévue par le règlement général sur la protection des données, la demande d'application du droit à la rectification est traitée dans le mois de l'introduction de celle-ci.

 

Droit de s’opposer au traitement 

La personne concernée peut à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, s’opposer gratuitement au traitement de ses données à caractère personnel, sauf lorsque : 

• Le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont serait investi le responsable du traitement ; 

• Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel (notamment lorsque la personne concernée est un enfant). 

 

Le responsable du traitement pourra refuser de mettre en œuvre le droit d’opposition de la personne concernée lorsqu’il établit l'existence de motifs impérieux et légitimes justifiant le traitement, qui priment sur les intérêts ou les droits et les libertés de la personne concernée, ou pour la constatation, l'exercice ou la défense d'un droit en justice. En cas de contestation, la personne concernée peut introduire un recours conformément au point « réclamation et plainte » de la présente Politique. 

 

La personne concernée peut également, à tout moment, s’opposer, sans justification et gratuitement, au traitement des données à caractère personnel la concernant lorsque ses données sont collectées à des fins de prospection commerciale (y compris un profilage). 

 

Lorsque des données à caractère personnel sont traitées à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques conformément au règlement général sur la protection des données, la personne concernée a le droit de s'opposer, pour des raisons tenant à sa situation particulière, au traitement de données à caractère personnel la concernant, à moins que le traitement ne soit nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public. 

 

Sauf exception prévue par le règlement général sur la protection des données, le responsable du traitement est tenu de répondre à la demande de la personne concernée dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois et de motiver sa réponse lorsqu’il a l’intention de ne pas donner suite à une telle demande. 

 

Droit à la limitation du traitement 

La personne concernée peut obtenir la limitation du traitement de ses données à caractère personnel dans les cas énumérés ci-après : 

• Lorsque la personne concernée conteste l’exactitude d’une donnée et uniquement le temps que le responsable du traitement puisse contrôler celle-ci ; 

• Lorsque le traitement est illicite et que la personne concernée préfère la limitation du traitement à l’effacement ; 

• Lorsque, bien que n’étant plus nécessaire à la poursuite des finalités du traitement, la personne concernée en a besoin pour la constatation, l'exercice ou la défense de ses droits en justice ; 

• Pendant le temps nécessaire à l’examen du caractère fondé d’une demande d’opposition introduite par la personne concernée, en d’autres termes le temps que le responsable du traitement procède à la vérification de la balance des intérêts entre les intérêts légitimes du responsable du traitement et ceux de la personne concernée. 

 

Le responsable du traitement informera la personne concernée lorsque la limitation du traitement est levée. 

 

Droit à l’effacement (droit à l’oubli) 

La personne concernée peut obtenir l’effacement des données à caractère personnel la concernant, lorsque l’un des motifs suivants s’applique : 

• Les données ne sont plus nécessaires au regard des finalités du traitement ; 

• La personne concernée a retiré son consentement à ce que ses données soient traitées et il n'existe pas d'autre fondement juridique au traitement ; 

• La personne concernée s'oppose au traitement et il n'existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement et/ou la personne concernée exerce son droit spécifique d’opposition en matière de marketing direct (y compris le profilage) ; 

• Les données à caractère personnel ont fait l'objet d'un traitement illicite ; 

• Les données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale (du droit de l'Union ou du droit de l'État membre) auquel le responsable du traitement est soumis ; 

• Les données à caractère personnel ont été collectées dans le cadre de l'offre de services de la société de l'information qui s’adressent aux enfants. 

 

L’effacement des données n’est toutefois pas applicable dans les cas suivants : 

• Lorsque le traitement est nécessaire à l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information ; 

• Lorsque le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale qui requiert le traitement prévu par le droit de l'Union ou par le droit de l'État membre auquel le responsable du traitement est soumis, ou pour exécuter une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont serait investi le responsable ; 

• Lorsque le traitement est nécessaire pour des motifs d'intérêt public dans le domaine de la santé publique ; 

• Lorsque le traitement est nécessaire à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques et pour autant que le droit à l’effacement est susceptible de rendre impossible ou de compromettre gravement la réalisation des objectifs du traitement en question ; 

• Lorsque le traitement est nécessaire à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice. 

 

Sauf exception prévue par le règlement général sur la protection des données, le responsable du traitement est tenu de répondre à la demande de la personne concernée dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois et de motiver sa réponse lorsqu’il a l’intention de ne pas donner suite à une telle demande. 

 

Droit à la « portabilité des données » 

La personne concernée peut à tout moment, demander de recevoir gratuitement ses données à caractère personnel dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, en vue notamment de les transmettre à un autre responsable du traitement, lorsque : 

• Le traitement de données est effectué à l’aide de procédés automatisés ; et lorsque 

• Le traitement est fondé sur le consentement de la personne concernée ou sur un contrat conclu entre cette dernière et le responsable du traitement.
   

Dans les mêmes conditions et selon les mêmes modalités, la personne concernée a le droit d’obtenir du responsable du traitement que les données à caractère personnel la concernant soient transmises directement à un autre responsable du traitement de données à caractère personnel, pour autant que cela soit techniquement possible. 

 

Le droit à la portabilité des données ne s'applique pas au traitement qui est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont serait investi le responsable du traitement. 

 

Sécurité 

Le responsable du traitement met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité du traitement et des données récoltées au regard des risques présentés par le traitement et de la nature des données à protéger, adapté au risque. Il tient compte de l'état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques pour les droits et libertés des personnes concernées. 

 

Le responsable du traitement a mis en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger et éviter la perte, l’usage abusif ou l’altération des informations reçues. 

 

Dans le cas où les données à caractère personnel que le responsable de traitement contrôle devaient être compromises, il agira rapidement afin d’identifier la cause de cette violation et prendre les mesures de remédiation adéquates. 

 

Le responsable de traitement informe la personne concernée de cet incident si la loi l’y oblige. 

 

Mentions d’information formulaire de recrutement 

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le groupe SINARI en tant que responsable de traitement pour (i) la gestion du processus de recrutement des candidats au recrutement, (ii) le suivi et le traitement des candidatures, (iii) la gestion et le suivi des entretiens d’embauche, le cas échéant, et (iv) la constitution et le maintien de la CVthèque.  

 

Ce traitement est nécessaire à l’exécution de mesures précontractuelles pouvant exister entre le Responsable de traitement et les candidats répondant à ces offres d’emploi ainsi qu’à la poursuite de l’intérêt légitime du Responsable de traitement à savoir la gestion de ses processus de recrutement. 

 

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : les personnes en interne chargées du recrutement et les prestataires utiles à la bonne gestion du site web. Le Responsable de traitement est également susceptible de transférer certaines de vos données personnelles à d’autres sociétés du groupe Sinari le cas échéant, pour les besoins de la gestion de votre candidature et de l’enrichissement de sa CVthèque.  

Vous pouvez consulter la liste des tiers ayant accès aux données dans notre politique vie privée. 

 

Les champs munis d'un astérisque doivent être obligatoirement remplis par le candidat et le défaut de réponse est susceptible de compromettre le suivi de sa candidature. Dans les autres cas, les informations à renseigner sont facultatives et sans conséquence pour l'examen du dossier. 

 

Les données sont conservées pendant 2 ans après le dernier contact avec le candidat sauf si le candidat s’est opposé à cette conservation. 

 

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.  

 

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail : dpo@sinari.com en indiquant le libellé « Droit des personnes » comme objet. 

 

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL. 

 

Réclamation et plainte 

Si la personne concernée souhaite réagir à l'une des pratiques décrites dans la présente Politique, il est conseillé de contacter directement le responsable de traitement. 

 

La personne concernée peut également introduire une réclamation auprès de son autorité nationale de contrôle. Elle peut adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par courrier postal : 

 

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 

3 Place de Fontenoy 
TSA 80715 
75334 Paris cedex 07 
Tél : +33 1 53 73 22 22 

 

En outre, la personne concernée a la possibilité de porter plainte devant les juridictions nationales compétentes. 

 

Données de contact 

Pour toute question et/ou réclamation, relatives à la présente Politique, la personne concernée peut contacter le responsable de traitement à l’adresse de courriel suivante : dpo@sinari.com

 

Modification 

Le responsable du traitement se réserve le droit de modifier à tout moment les dispositions de la présente Politique. Les modifications seront publiées directement sur le site web du responsable de traitement. 

 

Droit applicable et juridiction compétente 

La présente Politique est régie par le droit national du lieu d'établissement principal du responsable du traitement. 

 

Tout litige relatif à l’interprétation ou l’exécution de la présente Politique sera soumis aux juridictions de ce droit national. 

 

La présente version de la Politique date du 06/03/2025.